Constitution Impériale

I°) Régime politique :
L'Empire Fédéral Ogamien est une monarchie constitutionnelle, élective et fédérative.

II°) Hiérarchie :
- L'Empereur est le monarque de l'EFO. Chef d'Etat élu à vie, il donne les grandes lignes politiques à suivre, propose des lois et projets, et nomme les gouverneurs et ministres.
- Le Ministre-Président est le chef du gouvernement, gère et co-nomme les ministres, et remplace l'Empereur en son absence.
- Le Ministre des Armées est le chef de l'armée impériale. Il supervise la coordination des attaques et défenses groupées (AG et DG), en tant de paix comme de guerre.
- Le Ministre des Affaires Etrangères gère la diplomatie avec les alliances et les seigneurs indépendants.
- Le Ministre de l'Intérieur gère le recrutement, de justice et le respect de la constitution.
- Le Ministre de la Communication est l'administrateur du forum et modérateur des discussions (y compris dans le tchat ingame).
- Le Gouverneur-Général est le chef législatif au sin du Parlement des Gouvernorat. C'est un Gouverneur élu par ses pairs pour diriger le Parlement, assurer le respect des votes et des discussions, et devenant porte-parole, faisant le lien entre le gouvernement et ses confrères parlementaires.
- Le Gouverneur est un poste intermédiaire entre le gouvernement et le peuple. Il dirige une galaxie, coordonne les attaques et défenses groupées, et participe au recrutement.
- Le Vice-Gouverneur assiste le Gouverneur au sein d'une galaxie très peuplée par nos membres. Il possède les mêmes droits et devoirs.
- Le Prince Electeur est le membre standard de l'EFO.

III°) Parlement des Gouvernorats :
- Le Parlement des Gouvernorats est l'unique parlement impérial, représentant le pouvoir législatif.
- A partir de 5 Gouverneurs et Vice-Gouverneurs, ils doivent élire un Gouverneur-Général pour diriger le Parlement et les représenter.
- L'ensemble des Gouverneurs et Vice-Gouverneurs sont présents pour débattre et voter les lois et projets du gouvernement, tout en s'assurant du respect de la constitution.
- Ils doivent discuter sur les sujets liés à la coordination inter-galaxie, au recrutement, aux problèmes d'attaques subit, etc.

IV°) Election Impériale :
- Quand l'Empereur ne peut assurer sa fonction (longue absence inexpliquée, problèmes IRL, etc), une élection impériale pour élire un nouveau monarque.
- Si deux candidats se proposent, l'élection se fait en un tour.
- Si au moins trois candidats se proposent, l'élection se fait en deux tours (le second tour avec seulement deux candidats), sauf si un des candidats dépasse les 50% dès le premier tour.
- Si seul un candidat s'est proposé, c'est au Parlement des Gouvernorats de voter pour accepter ce candidat comme nouveau monarque.

V°) Code juridique :
- Toutes insultes, propos racistes, sexistes, homophobes ou autres, envers qui que ce soit (même ennemis) sont strictement interdits. Un avertissement sera donné pour chaque propos de ce genre. Au bout de trois avertissement, le récidiviste sera expulsé.
- Les attaques entre membres et alliés sont strictement interdit (sauf pour le cas du lunage). Si il y a attaque, l'attaquant devra remboursé le pillage et les pertes du défenseur. Si il y a une seconde attaque du même attaquant et/ou refus de remboursement, il y aura expulsion et une organisation d'attaque groupée sur le condamné.
- Toutes tentatives de coups d'Etat, de révoltes, de séparatisme brutal, seront sévèrement punis (attaques, expulsions, etc).
- Les idéologies considérés comme décadentes sont le nazisme, le stalinisme, le fascisme, l'intégrisme religieux, l'ultranationalisme, le sexisme, la xénophobie et l'homophobie. Leur apologie serait synonyme d'expulsion.

VI°) activité et communication :
- Les absences de plus de 3 jours doivent être prévenus à l'avance.
- Les absences doivent être en mode vacance (MV).
- L'inactivité d'au moins 7 jours sans MV est synonyme d'expulsion.
- L'inactivité d'au moins 21 jours avec MV est synonyme d'expulsion (sauf pour certains cas spécifique).
- Le language SMS, kikoolol, franglais et verlan sont fortement déconseillés, dans un soucis de compréhension.
- Il est fortement conseillé de participer à la vie de l'alliance (sondage, guerre, commerce, etc), car une alliance n'est pas faite seulement pour avoir un tag à côté du nom, ni pour accueillir les noobs trop rentables.

VII°) Droits et libertés :
- Le droit de vote est assurée.
- Les libertés d'expression, d'opinion et de presse sont assurées, dans les limites de l'article V.
- La liberté du culte est assurée, dans la limite de la vie privée.